Marc Benoit

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De: Marc BENOIT
administrateur titulaire, représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Marc Benoit
DR2, Inra
Objet:
membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=59773&cbo=1ESRH1200123A2012-03-26(Jurys de concours ) Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Article 1 - La composition des jurys d'admissibilité des concours ouverts pour l'accès
au grade de chargé de recherche de 2ème classe pour l'année 2012 est fixée
Code concours : CR2 7
Discipline : Modélisation, cycles biogéochimiques et agro-écologie
Membres
Groupe:
nomination
26 Mars 201226/03/2012
De: Marc Benoit
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Marc Benoit
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Benoit (Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
25 mars 2003
admissibilite
18 Mai 200318/05/2003
De: Benoit (Marc)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Benoit (Marc)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:Mme Theoval (Brigitte)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Benoit (Marc)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Benoit (Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur corps dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
29 Novembre 199029/11/1990

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